Grant Thornton International vient de publier deux nouveaux articles de sa série « Insights into IFRS 2 » dont l’objet reste toujours de démystifier une norme qui se révèle parfois complexe dans son application.
Ils font suite aux deux publications consacrées aux enjeux liés à la distinction entre les plans réglés en actions (communément appelés « Equity-settled ») et ceux réglés en espèces (« Cash-settled ») et à la comptabilisation spécifique des plans « equity-settled ». Développés avec des éléments de langage qui se veulent simples et des exemples de mise en œuvre illustratifs, ces 2 nouveaux articles donnent les clés de lecture de la norme sur la comptabilisation des plans accordés à l’intérieur d’un groupe et des modifications et annulations décidées en cours de vie des plans.
Ainsi, le premier article fait le point sur le périmètre des accords qui relèvent de la guidance sur les plans « groupe » en faisant un focus sur leur qualification (plans « cash-settled » vs plans « equity-settled ») et leurs effets comptables en fonction de l’entité du groupe qui l’accorde, celle qui en bénéficie (ie celle qui reçoit les services des salariés qui en bénéficient) et celle qui le règle. Il revient également sur les effets comptables des plans lors de transferts d’employés au sein d’un groupe et sur les mécanismes de refacturation mis en place.
Le deuxième article rappelle comment une modification de plan doit être reconnue en distinguant celles qui sont avantageuses pour les salariés de celles qui ne le sont pas sans oublier celles qui sont mixtes ie qui embarquent à la fois une évolution favorable des termes du plan en face d’évolutions moins favorables. Il revient enfin sur les modifications qui entraînent un changement du mode de règlement (« equity » vs « cash » et vice versa) et sur le traitement des annulations de plans avec ou sans compensation pour les bénéficiaires ainsi que sur le cas des remplacements qui s’assimilent in fine à des modifications de plans existants.
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