Enjeux
La sécurisation et l’intégrité du système financier, face à la menace terroriste mais également aux réseaux et activités de criminalité organisée, constitue une priorité. Depuis plusieurs années, de nombreuses réformes ont été menées afin de prévenir et de réprimer toutes formes de blanchiment et de financement du terrorisme. Situées au cœur des échanges, les établissements bancaires et financiers sont tenus à des obligations fortes et accrues pour se doter de dispositifs efficaces en matière de LCB-FT.
La lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme (LCB-FT) constitue un sujet réglementaire majeur pour l’ensemble des acteurs du secteur financier au regard de la récurrence des sanctions des superviseurs mais également dans le cadre des relations avec les partenaires régulés, telles que les banques correspondantes ou les prestations externalisées intégrées.
Proposition de valeur
Chez Grant Thornton, nous sommes en mesure de vous proposer un accompagnement adapté à vos problématiques et enjeux dans le but de renforcer les différentes composantes de votre dispositif LCB-FT. Nos experts mettent à votre disposition leurs compétences et expertises pour vous accompagner sur les thématiques suivantes :
Gouvernance et organisation
- Définition et formalisation des modalités de pilotage du dispositif LCB-FT,
- Détermination des moyens humains adéquats et suffisants pour garantir la mise en œuvre des obligations LCB-FT,
- Animation de formations LCB-FT,
- Veille règlementaire.
Cadre procédural et normatif
- Classification et évaluation des risques BC-FT,
- Elaboration de la cartographie des risques BC-FT,
- Formalisation des politiques et procédures internes LCB-FT.
Processus
- Identification et vérification de l’identité des clients et de leurs bénéficiaires effectifs (KYC – Know your customer),
- Mise en place de mesures de vigilance à l’entrée et tout au long de la relation d’affaires telles que la vigilance renforcée et le gel des avoirs,
- Déclaration TRACFIN.
Solutions innovantes
- Assistance au choix et à la mise en place d’outils de scoring,
- Mise en place d’outils de filtrage, optimisation des règles et scénarios de filtrage.
Contrôle interne
- Définition et déploiement de plan de contrôles LCB-FT,
- Rédaction du rapport annuel portant sur les dispositions de contrôle interne des dispositifs de LCB-FT et de gel des avoirs à remettre à l’ACPR - l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution.
Exemples de réalisations
- Evaluation de la conformité réglementaire du dispositif LCB-FT d’un établissement de crédit et réalisation d’un benchmark avec les bonnes pratiques.
- Définition du modèle de gouvernance, renforcement des règles de surveillance et de pilotage des dispositifs LCB-FT des entités d’un groupe de bancassurance.
- Réalisation et documentation d’un gap analysis entre le dispositif LCB-FT d’une banque publique et celui d’une entreprise spécialisée dans les transferts d’argent internationaux dans le cadre de leur nouveau contrat d’agent.
